86 
Lorsque les marchandises ont ete vendues livrables au debarquement 
ou ä une epoque determinöe, la livraison doit se prendre, dans le premier 
cas, aussitöt et ä mesure qu’elles se trouvent disponibles et, dans le second 
cas, ä l’dpoque fixee par le marchd. 
Quand l’acheteur d’une partie au debarquement ne la retire pas avant 
l’expiration du delai de stationnement, il doit supporter les frais de station- 
nement, supplementaire et de la mise en magasin d’office s’il y a lieu. 
6. Le vendeur est autorise ä faire peser d’office toutes les fois que 
l’acheteur ne se sera pas prdsentd dans les delais ci dessus pour prendre 
rdception et la marchandise restera aux frais et risques de l’acheteur. 
7. Passd le ddlai de 15 jours de la valeur du contrat, le vendeur est 
en droit d’exiger le paiement de la facture, toits les frais provenant du retard 
incombant ä l’acheteur et les agios courant ä G 0/0 l’an. 
8. La livraison a lieu, sauf stipulation contraire dans le contrat, sur 
le poids constatd par les Docks, sous le controle de Douane. Le pesage a 
lieu au fidau au debarquement, et ä la romaine au magasin, sac par sac. 
Le sondage, tant pour avaries que pour vdrification, est fait exclusive- 
ment par les emballeur des Docks. 
Une partie ne peut etre sondee pour avaries qu’une seule fois. Le 
premier rdglement d’avaries reste definitif. 
En cas de vente au Döbarquement la livraison a lieu aux conditions 
du tarif special N° 19 des Docks; les frais du Chapitre II de ce.tarif special 
sont ä la Charge du vendeur, et l’acheteur est substituö aux droits et obli- 
gations du vendeur vi-ä-vis les Docks. Le sondage pour avaries doit se faire 
avant pesage. 
En cas de vente du Magasin le sondage pour vdrification se fait aux 
frais de l’acheteür, ou avant le pesage si Vacheteur n’a pas sondd prealable- 
ment pour constater la conformite de la qualin' dans son ensemble, ou apres 
le pesage si l’acheteur a dejä sonde pour constater la conformitd de la qualite 
dans son ensemble. 
9. Les emballeurs des Docks reglent les avaries jusqu’a 2 kilos de 
refaction par sac; le vendeur et l'acheteur peuvent cependant faire vdrifier 
ce regiement par le courtier. 
Les avaries au-delä d’une refaction de 2 kilos par sac sont rdglees 
par le courtier ou par des arbitres. 
10. Tons les usages anterieurement existants demcurent en vigueur en 
tant qu’ils ne se sont pas contraires aux articles ci-dessus. 
Auch die Entwicklung eines Termingeschäftes wird durch 
die Konkurrenz Le I-Iävres gehindert. Begreiflicherweise ziehen die 
größeren Firmen es vor, umfangreichere Terminengagements in 
He Havre einzugehen, wo sie unauffällig und ohne den Markt zu 
alterieren, untergebracht werden können. Trotzdem ist, nachdem schon 
vor ungefähr 20 Jahren eine Warenliquidationskasse durch einige 
Jahre bestanden haben soll, die Regelung eines Kaffee-Termingeschäftes 
vorgenommen worden, indem zwischen dem Syndicat des Negociants 
en cafes und dem Syndicat des Courtiers de cafes einerseits und dem